Gouvernance

La structure de Conoma ASBL

Cinq niveaux de responsabilité, conformes au Code belge des sociétés et des associations (CSA), pour porter une mission claire : accompagner les nomades, saisonniers et habitants mobiles.

Conforme au CSA belge · TVA BE 0873.746.306
Niveau 1

Assemblée Générale (AG)

Composition

  • Membres fondateurs

Fréquence

1 réunion annuelle

Rôle

Organe suprême — approuve les comptes, le budget, les modifications statutaires, nomme et révoque les administrateurs.

Niveau 2

Conseil d'Administration (CA)

Composition

  • 4 administrateurs : Président, Trésorier, Secrétaire, Administrateur

Invité permanent : DGJ — voix consultative

Fréquence

6 réunions annuelles (tous les 2 mois)

Rôle

Définit la stratégie, contrôle la gestion, prend les décisions importantes.

Niveau 3

Bureau Exécutif

Composition

  • 1 administrateur (rotation Président / Trésorier / Secrétaire)
  • 1 Directeur Général Journalier (DGJ)

Fréquence

≈ 25 réunions annuelles (env. 2 par mois, horaire flexible)

Rôle

Gestion courante, préparation des dossiers pour le CA, suivi opérationnel.

Niveau 4

Direction Opérationnelle

Composition

  • Le Directeur Général Journalier (DGJ)

Rôle

  • Exécute les décisions du CA et du Bureau
  • Gère les opérations quotidiennes
  • Dirige et coordonne les commissions
  • Représente l'ASBL dans les limites de sa délégation
  • Participe au CA avec voix consultative
Niveau 5

Commissions thématiques

Composition

  • Membres adhérents + experts invités si nécessaire
  • Dirigées par le DGJ

Fréquence

Selon les besoins

Rôle

Travail thématique, propositions et mise en œuvre opérationnelle.

Flux décisionnel

Comment une décision descend — et remonte — dans l'ASBL.

1

AG

Orientations stratégiques majeures

2

CA

Stratégie et politique générale (avec consultation du DGJ)

3

Bureau

Gestion rapprochée et décisions courantes

4

DGJ

Exécution et coordination

5

Commissions

Travail thématique et propositions

Aller plus loin

Adhérents : consultez la documentation interne complète (statuts, modèles de documents, calendrier 2026, fonctionnement des commissions).